NEUE HERBIZIDE
Brevet européen · EP2350034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350034
- Numéro de demande
- EP09783332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 28 août 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 307/12 (2006.01)C07D 309/06 (2006.01)C07D 313/04 (2006.01)C07D 317/26 (2006.01)C07D 319/06 (2006.01)C07D 335/02 (2006.01)C07D 493/04 (2006.01)C07D 493/10 (2006.01)A01N 43/08 (2006.01)A01N 43/16 (2006.01)A01N 43/28 (2006.01)A01N 43/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0819205 20.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/062327 23.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/046194 29.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Inventeur
MATHEWS, Christopher John
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
CLOUGH, John Martin
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
BEAUTEMENT, Kevin
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
TYTE, Melloney
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
ROBINSON, Louisa
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
JEANMART, Stephane, André Marie
4332 Stein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.