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Brevet européen · EP2350697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2350697
- Numéro de demande
- EP09751637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2009
- Publié
- 3 août 2011
- Délivré
- 30 juin 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/02 (2006.01)G01V 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 128582 23.05.2008US 206550 02.02.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/044949 22.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/143409 26.11.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
PRAMMER, Manfred, G.
Downingtown, PA 19335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.