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Brevet européen · EP2350697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2350697
Numéro de demande
EP09751637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2009
Publié
3 août 2011
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 17/02 (2006.01)
G01V 11/00 (2006.01)
Priorité
US 128582 23.05.2008
US 206550 02.02.2009
Demande PCT
PCT/US2009/044949 22.05.2009
Publication PCT
WO2009/143409 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Inventeur

PRAMMER, Manfred, G.

Downingtown, PA 19335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.