EINFÜHRVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2352470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352470
Numéro de demande
EP09736244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
14 sept. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
19 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 6/14 (2006.01)
A61F 6/18 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
FI 20080523 17.09.2008
Demande PCT
PCT/FI2009/050735 14.09.2009
Publication PCT
WO2010/031900 25.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 19 oct. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  7. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Bayer Oy

P.O. Box 415, 20101 Turku, FI

Inventeur

JUTILA, Ilkka

FI-20660 Littoinen, FI

LYYTIKÄINEN, Heikki

FI-21100 Naantali, FI

CALVO ALONSO, Ulla

FI-20760 Piispanristi, FI

TJÄDER, Taina

FI-20660 Littoinen, FI

ALI-ÄIJÄLÄ, Marjo

FI-21540 Preitilä, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.