ZELLENGERÜSTBAUTEILE
Brevet européen · EP2352529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2352529
- Numéro de demande
- EP09753285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2009
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)A61L 27/20 (2006.01)
- Priorité
- US 114388 P 13.11.2008US 113542 P 11.11.2008US 201555 P 10.12.2008US 114382 P 13.11.2008US 114021 P 12.11.2008US 201550 P 10.12.2008US 201554 P 10.12.2008US 111242 P 04.11.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/063306 04.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/054013 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Carrboro NC 27510-2536, US
Winston-salem NC 27104-1944, US
Winston-Salem, NC 27103, US
Winston-salem NC 27104-5060, US
Colfax, NC 27235, US
Winston-Salem, NC 27104, US
Burlington, NC 27215, US
Winston-salem NC 27104-2640, US
Winston-Salem, NC 27127, US
Winston-salem NC 27101-5135, US
Clemmons, NC 27012, US
Sopelana Vizkaya, ES
Winston-Salem, NC 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.