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Brevet européen · EP2352560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352560
Numéro de demande
EP09759789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
8 janv. 2014
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
C07C 47/238 (2006.01)
C07C 69/618 (2006.01)
C07C 255/33 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
A61Q 9/02 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
C07C 45/29 (2006.01)
C07C 45/51 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2008/054663 07.11.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/054865 03.11.2009
Publication PCT
WO2010/052636 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MORETTI, Robert

CH-1212 Grand-lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.