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Brevet européen · EP2352941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2352941
Numéro de demande
EP08875005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2008
Publié
10 août 2011
Délivré
9 sept. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/009308 05.11.2008
Publication PCT
WO2010/051821 14.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

ANDERSEN, Michael

47799 Krefeld, DE

CLEMENS, Walter

51429 Bergisch Gladbach, DE

RIDDER, Herbert

47495 Rheinberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.