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Brevet européen · EP2353148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2353148
Numéro de demande
EP09753172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2009
Publié
10 août 2011
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 7/16 (2016.01)
B65H 29/00 (2006.01)
G07D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0820089 01.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/002577 29.10.2009
Publication PCT
WO2010/061160 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Innovative Technology Limited

Derker Street, Oldham OL1 4EQ, GB

Inventeur

ROBINSON, Christopher

Oldham OL1 4EQ, GB

BELLIS, David

Oldham OL1 4EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.