Zierleisten für Duschen

Brevet européen · EP2353482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2353482
Numéro de demande
EP11151386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2011
Publié
10 août 2011
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/40 (2006.01)
E04F 19/02 (2006.01)
E04F 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 202010001352 U 25.01.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Inventeur

Schlüter, Werner

58644 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.