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Brevet européen · EP2354070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2354070
- Numéro de demande
- EP10000995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2010
- Publié
- 10 août 2011
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 59/24 (2006.01)B65H 59/30 (2006.01)D03D 47/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
Halvarsson, Björn
52331 Ulricehamn, SE
Svanström, Anders
52333 Ulricehamn, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.