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Brevet européen · EP2356683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2356683
Numéro de demande
EP09764001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
17 août 2011
Délivré
27 janv. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
GB 0821158 20.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051570 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/058217 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Inventeur

RADLEY, Ian

Durham TS21 3FD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.