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Brevet européen · EP2358452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2358452
Numéro de demande
EP09820019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2009
Publié
24 août 2011
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 3/20 (2006.01)
A63H 3/48 (2006.01)
Priorité
US 195896 P 10.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/060294 10.10.2009
Publication PCT
WO2010/042911 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

JUNG, Simon

Alhambra CA 91801, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.