PUPPE MIT ZU FLÜGELN VERWANDELBAREM KLEID
Brevet européen · EP2358452 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2358452
- Numéro de demande
- EP09820019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2009
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 3/20 (2006.01)A63H 3/48 (2006.01)
- Priorité
- US 195896 P 10.10.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/060294 10.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042911 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
JUNG, Simon
Alhambra CA 91801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.