Barrière à cornadis

Brevet européen · EP2359683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2359683
Numéro de demande
EP11290032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2011
Publié
24 août 2011
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A01K 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 1000639 16.02.2010
FR 1001072 18.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 26 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.12.2017

  6. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Jourdain

Zone Industrial de Violaine 2, route de Laas, 45300 Escrennes, FR

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Jourdain, Dominique Didier Martial

45300 Escrennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.