Stufenlose Befestigungsvorrichtung
Brevet européen · EP2359708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2359708
- Numéro de demande
- EP10157485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2010
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A43C 11/00 (2006.01)A43C 11/16 (2006.01)A43C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- TW 099104302 11.02.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 4 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 18 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters
Publié dans Swissreg le 18.03.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Chen, Chin-chu
Lung Ching Shiang, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.