Stufenlose Befestigungsvorrichtung

Brevet européen · EP2359708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2359708
Numéro de demande
EP10157485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2010
Publié
24 août 2011
Délivré
21 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 11/16 (2006.01)
A43C 7/00 (2006.01)
Priorité
TW 099104302 11.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  5. 18 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 18.03.2017

  6. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

Chen, Chin-chu

Lung Ching Shiang, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.