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Brevet européen · EP2359801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2359801
- Numéro de demande
- EP09830444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2009
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 14 juin 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61K 8/86 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008308876 03.12.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/070298 03.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/064678 10.06.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 14 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2017
Parties
Inventeur
YOSHIMURA Masanori
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
MATSUSHITA Yuji
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
KUROSAWA Takafumi
Yokohama-shi Kanagawa 224-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.