Ventil-Stellantrieb mit anpassbarer Überlastkupplung
Brevet européen · EP2360403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2360403
- Numéro de demande
- EP10153357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Publié
- 24 août 2011
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)F16K 31/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
- 4 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 27 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.10.2012
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.