Motorrollerrahmen

Brevet européen · EP2361825 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2361825
Numéro de demande
EP11250211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2011
Publié
31 août 2011
Délivré
3 déc. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 11/02 (2006.01)
Priorité
TW 099105468 25.02.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

No. 35, Wan Hsing Street Sanmin District, Kaohsiung, TW

Inventeur

Wang, Wei-Hsiung

Kaohsiung City 807 Taiwan, CN

Tseng, Hsin-An

Kaohsiung City 811 Taiwan, CN

Lin, Tsung-Tzu

Kaohsiung County 840 Taiwan, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.