Regalbedienvorrichtung
Brevet européen · EP2361855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2361855
- Numéro de demande
- EP11405216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2011
- Publié
- 31 août 2011
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 2452010 26.02.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 24 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Udo Söllner, Patlector Patentanwaltskanzlei, Im Grod 1, 6315 Oberägeri → BINH GmbH, Dorf 27, 8704 Herrliberg ZH
Publié dans Swissreg le 24.07.2023
- 25 mai 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stöcklin Logistik AG, Dornacherstrasse 197, 4147 Aesch → Stöcklin Logistik AG, Wahlenstrasse 161, 4242 Laufen
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Udo Söllner, Patlector Patentanwaltskanzlei, Im Grod 1, 6315 Oberägeri
Publié dans Swissreg le 18.12.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.