Sessel

Brevet européen · EP2363042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2363042
Numéro de demande
EP11156970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2011
Publié
7 sept. 2011
Délivré
13 juin 2012
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/12 (2006.01)
A47C 3/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20100372 06.03.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

GIORGETTI S.p.A.

Giorgetti S.p.a.

via Manzoni, 20, 20821 Meda (MB), IT

Inventeur

Giorgetti, Carlo

20821, Meda (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.