Umformeinrichtung
Brevet européen · EP2363215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2363215
- Numéro de demande
- EP10002282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2010
- Publié
- 7 sept. 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B21D 22/02 (2006.01)B21D 51/26 (2006.01)B30B 1/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 27.11.2012
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
Abt, Wilfried
73098 Rechberghausen, DE
Aichele, Helmut
73033 Göppingen, DE
Brechling, Carsten
89073 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.