Steuerungsvorrichtung für ein Gerät

Brevet européen · EP2363647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2363647
Numéro de demande
EP11001446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2011
Publié
7 sept. 2011
Délivré
22 mars 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
IT BG20100010 25.02.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 22 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

Parties

Inventeur

Bottaccio, Simone

60025 Loreto (AN), IT

TIBERI, Edmondo

46040 Monzambano (MN), IT

MORETTO, Piero

36045 Lonigo (VI), IT

BENEDETTI, Danilo

37022 Fumane (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.