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Brevet européen · EP2364792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2364792
Numéro de demande
EP10002466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2010
Publié
14 sept. 2011
Délivré
5 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 21.03.2014

  6. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Inventeur

Aichele, Helmut

73033 Göppingen, DE

Schulz, Josef

73342 Bad Ditzenbach, DE

Traxler, Alexander

73072 Winzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.