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Brevet européen · EP2365505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365505
Numéro de demande
EP09830312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2009
Publié
14 sept. 2011
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/83 (2006.01)
H01H 13/807 (2006.01)
Priorité
JP 2008306784 01.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/069678 16.11.2009
Publication PCT
WO2010/064545 10.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Shoei Co., Ltd.

2718-3 Sanwa-cho Isesaki-shi, Gunma 372-0011, JP

Inventeur

TANAAMI, Yoshikane

Isesaki-shi Gunma 3720011 Japan, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.