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Brevet européen · EP2365800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2365800
Numéro de demande
EP09764855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
21 sept. 2011
Délivré
20 juil. 2016
Radié
25 janv. 2023
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/56 (2006.01)
Priorité
US 329865 08.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066652 08.12.2009
Publication PCT
WO2010/066749 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  3. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

Laboratoire HRA PHARMA

Laboratoire HRA Pharma

15, rue Béranger, 75003 Paris, FR

Inventeur

GAINER, Erin

F-75019 Paris, FR

GUILLARD, Hélène

F-75011 Paris, FR

GICQUEL, Denis

F-78630 Orgeval, FR

HENRION, Marianne

F-75005 Paris, FR

GNAKAMENE, Céline

F-75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.