DISPOSITIF D'ANGIOPLASTIE
Brevet européen · EP2365836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2365836
- Numéro de demande
- EP09795455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2009
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 30 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 29/02 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0806472 19.11.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/001326 18.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/058103 27.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 31 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
Sarradon, Pierre
83270 Saint-Cyr-Sur-Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.