Ausdrehkopf
Brevet européen · EP2366477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2366477
- Numéro de demande
- EP11405211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2011
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 22 août 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)
- Priorité
- CH 357102010 15.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 21 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2012
- 22 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.