Machine d'usinage et de terminaison
Brevet européen · EP2366497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2366497
- Numéro de demande
- EP11150520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2011
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 20 mars 2013
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 27/00 (2006.01)B24B 21/16 (2006.01)B24B 41/06 (2012.01)B23Q 1/54 (2006.01)
- Priorité
- CH 3562010 15.03.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 8 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.05.2013
- 20 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.