Rosettenanordnung für eine Tür

Brevet européen · EP2366851 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2366851
Numéro de demande
EP11001379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2011
Publié
21 sept. 2011
Délivré
6 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
//E05B 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010012220 19.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

Alber, Helmut

39028 Schlanders (BZ), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.