Beleuchtungseinheit
Brevet européen · EP2366947 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2366947
- Numéro de demande
- EP11000278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2011
- Publié
- 21 sept. 2011
- Délivré
- 16 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 14/02 (2006.01)F21V 19/02 (2006.01)F21V 21/30 (2006.01)*F21Y 105/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 202010003789 U 18.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 16 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2016
Parties
Inventeur
Naber, Hans-Joachim
48527 Nordhorn, DE
Antons, Michael
06114 Halle/ Saale, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.