KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP2367465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367465
Numéro de demande
EP09775103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
CH 19672008 10.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008696 05.12.2009
Publication PCT
WO2010/066387 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  6. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Steiner AG Weggis

Röhrlistrasse 22, 6353 Weggis

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

STEINER, Adrian

CH-6353 Weggis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.