SYSTEME ZUR WIRBELSÄULENFIXIERUNG

Brevet européen · EP2367491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367491
Numéro de demande
EP09789120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
2 avr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 290035 23.10.2008
Demande PCT
PCT/US2009/004619 11.08.2009
Publication PCT
WO2010/047736 29.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

5818 El Camino Real, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

HUTTON, Clark

Oceanside, CA 92056, US

SMITH, Ketchen

Escondido CA 92025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.