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Brevet européen · EP2367538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2367538
- Numéro de demande
- EP09764462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)
- Priorité
- EP 08020996 03.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008639 03.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/063476 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 juin 2022
Transféré
- Titulaire
- Astellas Deutschland GmbH, Georg-Brauchle-Ring 64-66, 80992 München, Allemagne → pharma& Schweiz GmbH, Riedstrasse 1, 6330 Cham
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
2300 AH Leiden, NL
2300 AH Leiden, NL
2300 AH Leiden, NL
2300 AH Leiden, NL
2300 AH Leiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.