POMPE VOLUMETRIQUE REGLABLE

Brevet européen · EP2367581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367581
Numéro de demande
EP09801476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61D 7/00 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 0807153 19.12.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/052375 02.12.2009
Publication PCT
WO2010/076447 08.07.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

GENIA

Genia

12 rue J.-F. Champollion - Parc d'Activités Pont Béranger, 44680 Saint Hilaire De Chaleons, FR

Inventeur

COMMINGES, Bernard

F-44200 Nantes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.