ELEMENT DE COULEE REUTILISABLE

Brevet européen · EP2367647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367647
Numéro de demande
EP09760742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
1 août 2012
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B22D 41/56 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
B22D 11/106 (2006.01)
Priorité
EP 08169498 20.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008242 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/057638 27.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

VESUVIUS GROUP S.A

Vesuvius Group S.A

Rue de Douvrain, 17, 7011 Ghlin, BE

Inventeur

HANSE, Eric

F-86230 Orches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.