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Brevet européen · EP2367698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367698
Numéro de demande
EP09828734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
14 août 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 6/48 (2007.10)
B60K 6/365 (2007.10)
F16H 3/72 (2006.01)
F16H 37/04 (2006.01)
Priorité
IN MU25012008 28.11.2008
IN MU04242009 25.02.2009
Demande PCT
PCT/IN2009/000668 20.11.2009
Publication PCT
WO2010/061401 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Tata Motors Limited

Bombay House 24, Homi Mody Street Hutatma Chowk, 400 001 Mumbai, Maharashtra, IN

Inventeur

JANARDHANAN, Venkatapathi

Mumbai 400 001 Maharashtra, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.