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Brevet européen · EP2367943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2367943
Numéro de demande
EP09796376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
1 mars 2017
Radié
24 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 15/90 (2006.01)
Priorité
EP 08172630 22.12.2008
EP 09158118 17.04.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/067540 18.12.2009
Publication PCT
WO2010/072676 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

LEK Pharmaceuticals d.d.

Verovskova 57, 1526 Ljubljana, SI

Inventeur

FRANCKY, Andrej

1234 Menges, SI

GASER, Dominik

1234 Menges, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.