KRAFTWERK MIT CO2-ABSCHEIDUNG
Brevet européen · EP2368022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2368022
- Numéro de demande
- EP09797042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01K 23/10 (2006.01)F02D 21/04 (2006.01)F02C 3/34 (2006.01)F02C 6/18 (2006.01)F02C 6/00 (2006.01)F02M 25/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 08172886 24.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/067630 21.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/072710 01.07.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.