System zum Befestigen einer Schiene und Adapterstück für ein solches System

Brevet européen · EP2369056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2369056
Numéro de demande
EP10156435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2010
Publié
28 sept. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 9/30 (2006.01)
E01B 9/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 6 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 06.12.2014

  3. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Vossloh-Werke GmbH

Vosslohstrasse 4, 58791 Werdohl, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Bösterling, Winfried

58809 Neuenrade, DE

Bednarczyk, Adrian

58515 Lüdenscheid, DE

Hunold, André

58636 Iserlohn, DE

Wiethoff, Nicole

58802 Balve, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.