DOPPELANTRIEB FÜR MÖBEL
Brevet européen · EP2369958 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2369958
- Numéro de demande
- EP09756485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008016049 U 03.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/065457 19.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/063586 10.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
ROITHER, Andreas
32130 Enger, DE
DÜCK, Heinrich
32339 Espelkamp, DE
MÜLLER, Christian
32839 Steinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.