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Brevet européen · EP2370304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370304
Numéro de demande
EP09792694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/28 (2006.01)
Priorité
US 336643 17.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/057427 18.09.2009
Publication PCT
WO2010/071702 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

MONAHAN PRODUCTS, LLC

Monahan Products Llc

371 Liberty Street Suite 308, Rockland, Massachusetts 02370, US

Inventeur

VIEIRA, Michael C.

Fall River Massachusetts 02720, US

PHUNG, Trung Q.

Roslindale Massachusetts 02131, US

MONAHAN, Robert D.

Norwell Massachusetts 02061, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.