BEHÄLTER MIT KLAPPDECKEL
Brevet européen · EP2370324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2370324
- Numéro de demande
- EP09795692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 08253880 04.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008523 30.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/063437 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 23.01.2018
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.