Gelöteter Wärmetauscher

Brevet européen · EP2370771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370771
Numéro de demande
EP09771363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 0802596 17.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066928 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/069871 24.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Swep International AB

SWEP International AB

P.O. Box 105, 261 22 Landskrona, SE

Inventeur

ANDERSSON, Sven

S-281 37 Hässleholm, SE

HOBERG, Svante

S-265 32 Åstorp, SE

DAHLBERG, Tomas

S-254 50 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.