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Brevet européen · EP2371238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2371238
- Numéro de demande
- EP11005322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A45D 44/00 (2006.01)A45D 44/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008105937 15.04.2008JP 2008210497 19.08.2008JP 2009067835 19.03.2009
- Divisionnaire de
- EP09005397
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 23 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2012
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Inventeur
Sakai-shi Osaka 590-0132, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.