Brandschutz-Schiebetüre
Brevet européen · EP2372060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2372060
- Numéro de demande
- EP10405074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2010
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 6 mai 2015
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E06B 5/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 22 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.