KOPFBEDECKUNG FÜR MASKEN

Brevet européen · EP2373368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2373368
Numéro de demande
EP09831318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
Priorité
AU 2008906390 10.12.2008
AU 2009900327 29.01.2009
AU 2009902731 12.06.2009
AU 2009904236 04.09.2009
Demande PCT
PCT/AU2009/001605 10.12.2009
Publication PCT
WO2010/066004 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 5 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 7 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.04.2016

  4. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

FORMICA, Justin

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

BARBARA, Anthony, Paul

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

DRAVITZKI, Brent

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

GUNNING, Philip, John

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.