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Brevet européen · EP2373447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2373447
- Numéro de demande
- EP09764192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/10 (2006.01)B22D 41/00 (2006.01)B22D 41/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 08170497 02.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/008512 30.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/063431 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 21 nov. 2018
Titulaire
- Titulaire
- FOSECO INTERNATIONAL LIMITED, 2 Midland Way, Central Park, Barlborough Links, Barlborough S43 4XA, Royaume-Uni → FOSECO INTERNATIONAL LIMITED, 1 Midland Way, Central Park, Barlborough Links, Barlborough S43 4XA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
WAGNER, Thomas
46325 Borken, DE
LANGNER, Karsten
44803 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.