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Brevet européen · EP2373641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2373641
- Numéro de demande
- EP09756503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 19 déc. 2012
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/04 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61K 31/501 (2006.01)
- Priorité
- EP 08170716 04.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/065692 24.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/063610 10.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 19 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
Parties
Inventeur
ALBERATI, Daniela
CH-4800 Zofingen
GOBBI, Luca
CH-4132 Muttenz
KOERNER, Matthias
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
KUHN, Bernd
CH-4153 Reinach BL
PETERS, Jens-Uwe
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
RODRIGUEZ SARMIENTO, Rosa Maria
CH-4051 Basel
ROGERS-EVANS, Mark
CH-4103 Bottmingen
RUDOLPH, Markus
CH-4059 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.