Flüssigkeitsheizbehälter

Brevet européen · EP2374381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2374381
Numéro de demande
EP10181890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2006
Publié
12 oct. 2011
Délivré
3 juil. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/21 (2006.01)
H05B 1/02 (2006.01)
//H01H 3/50 (2006.01)
Priorité
GB 0519593 26.09.2005
Divisionnaire de
EP06254980
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

Scott, Michael James

Isle of Man, IM3 2AU, GB

Fenna, Iain

Isle of Man, IM5 1WA, GB

Meeks, Alan Michael George

Emsworth, Hampshire PO10 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.