Flüssigkeitsheizbehälter
Brevet européen · EP2374381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2374381
- Numéro de demande
- EP10181890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2006
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 3 juil. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/21 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)//H01H 3/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 0519593 26.09.2005
- Divisionnaire de
- EP06254980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 3 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2013
Parties
Inventeur
Scott, Michael James
Isle of Man, IM3 2AU, GB
Fenna, Iain
Isle of Man, IM5 1WA, GB
Meeks, Alan Michael George
Emsworth, Hampshire PO10 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.