Montageanordnung
Brevet européen · EP2375145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375145
- Numéro de demande
- EP10275104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2010
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/02 (2006.01)F21V 21/088 (2006.01)
- Priorité
- EP 10250746 09.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.06.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
Ovingham, Nothumberland NE42 6AL, GB
Crook Durham DL15 9RG, GB
Newcastle upon Tyne NE2 4RR, GB
Newcastle Tyne and Wear NE52LT, GB
Spennymoor, Durham DI 16 7GE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.