Montageanordnung

Brevet européen · EP2375145 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375145
Numéro de demande
EP10275104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2010
Publié
12 oct. 2011
Délivré
3 juin 2020
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/02 (2006.01)
F21V 21/088 (2006.01)
Priorité
EP 10250746 09.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 13 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.06.2020

  5. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

McNeill, Michael

Ovingham, Nothumberland NE42 6AL, GB

Whitton, Frank

Crook Durham DL15 9RG, GB

Bowness, Anton

Newcastle upon Tyne NE2 4RR, GB

Brown, Paul

Newcastle Tyne and Wear NE52LT, GB

Kelly, Alan

Spennymoor, Durham DI 16 7GE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.