NEUE HERBIZIDE
Brevet européen · EP2375898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2375898
- Numéro de demande
- EP09765114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2009
- Publié
- 19 oct. 2011
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 43/08 (2006.01)A01N 43/10 (2006.01)A01N 43/36 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/42 (2006.01)A01N 43/60 (2006.01)A01N 43/64 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)A01N 43/84 (2006.01)C07D 213/26 (2006.01)C07D 213/50 (2006.01)C07D 213/61 (2006.01)C07D 213/64 (2006.01)
- Priorité
- GB 0822834 15.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066712 09.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/069834 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
TAYLOR, John Benjamin
Berkshire RG42 6EY, GB
WAILES, Jeffrey Steven
Berkshire RG42 6EY, GB
JEANMART, Stephane André Marie
Stein 4332, GB
GOVENKAR, Mangala
Ilhas Goa 403110, IN
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