MESURE DE LA PRESSION SYSTOLIQUE

Brevet européen · EP2375971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2375971
Numéro de demande
EP09801740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2009
Publié
19 oct. 2011
Délivré
9 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/022 (2006.01)
A61B 5/0225 (2006.01)
Priorité
FR 0858291 05.12.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/052407 03.12.2009
Publication PCT
WO2010/063976 10.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  2. 30 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2025

  3. 30 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 16 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

  6. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Atys Sarl

17 Parc d'Activités d'Arbora, 69510 Soucieu En Jarrest, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

PARZY, Denis

F-69370 Saint Didier Au Mont D'or, FR

GUIBERT, Benoît

F- 38200 Seyssuel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.